Technologies numériques au service des citoyens : quel rôle pour Genève ?

Cet été s’est tenue une Agora traitant des technologies numériques, et plus particulièrement de la blockchain en compagnie de M. Alexis Roussel, pionnier suisse des crypto-monnaies, co-auteur de « Notre si précieuse intégrité numérique » avec Grégoire Barbey, aux Editions Slatkine, ainsi que M. Gabriel Jacquard, doctorant en droit, spécialisé de la blockchain et des smart contracts.

Cet article reprend certains des points présentés et discutés avec le public.

Qu’est-ce que la blockchain ?

Nous entendons régulièrement le terme de blockchain mais sa signification est parfois nébuleuse. Il s’agit d’une technique de cryptage numérique qui permet de garder la trace de transactions de manière sûre, décentralisée et anonyme. Elle permet d’enregistrer et de garantir l’authenticité d’une transaction au sein d’un groupe d’utilisateurs appelé communauté. Pour illustrer son fonctionnement, nous pouvons imaginer un groupe constitué d'une classe de 20 élèves. Lorsqu’un élève décide d’acheter une paire de baskets à un camarade de classe, la transaction est codée / cryptée, déchirée en petits morceaux qui sont distribués chez tous les membres.

Quel avantage à ce type de codage de transactions ?

Nous pouvons identifier trois avantages à cette technologie. La première est sa rapidité et donc son gain en productivité. L’inscription d’une transaction ne prend que quelques secondes et n’est pas dépendante d’une tierce partie. Elle est effectuée directement entre deux membres de la communauté.

La deuxième est sa sécurité. De telles transactions sont en effet extrêmement robustes, car, pour les falsifier, il faudrait réussir à collecter tous les morceaux, les décoder, modifier les transactions, avant de les recoder et redistribuer les morceaux au sein de la communauté. De plus, le système étant décentralisé, la perte d’un ou plusieurs morceaux n’altère pas le tout.

La troisième est son anonymat, la clef de cryptage étant gardée par les seules parties prenantes de la transaction. La communauté est garante de la transaction mais chaque membre ne possède qu’une partie cryptée du tout.

Pour notre Canton, nous pouvons imaginer une utilisation de cette technologie dans le cadre du registre foncier, des assurances, dans le commerce de matières premières, la traçabilité des aliments ou alors dans le domaine de la santé où la confidentialité est de mise, tout comme pour le vote électronique.

Quels défis pour l’adoption de cette technologie ?

Lors de nos discussions, nous avons abordé deux domaines dans lesquels des défis doivent être relevés : le cadre légal et les implications pour notre société.

Concernant le cadre légal, prenons l’exemple d’un litige concernant l’achat d’un bien via la blockchain. Les communautés d’utilisateurs peuvent être disséminées dans divers pays. Les parties prenantes pourront prouver que la transaction a été effectuée mais dans quelle juridiction les parties pourront-elles faire valoir leurs droits ? Se posent également des questions relatives à l’ancrage des transactions et donc à la fiscalité.

A l’aube du développement de ces technologies, nous pouvons identifier une opportunité pour Genève dans la création d’un cadre permettant d’utiliser notre territoire comme une sphère de sécurité pour les futurs projets, appelée « safe harbour ». M. Pierre Conne a d'ailleurs déposé en mai 2021 une motion demandant la création d’un tel cadre (« Pour que Genève devienne un centre de référence de la technologie blockchain » M2763).

Le travail sera vaste pour sécuriser l’usage de ces technologies mais il doit permettre à Genève d’accroître son rayonnement et sa prospérité, tenant compte du rôle de Genève en tant que capitale mondiale des standards technologiques, des valeurs démocratiques, mais également en tant que centre de négoce.

Le second défi évoqué, en sus de l’aspect légal, est l’impact que ces technologies auront pour notre société. L’anonymat des transactions et la création de communautés doit impliquer une réflexion sur le rôle et la place de l’État. Alors qu’un allégement est souhaitable, la blockchain doit venir en soutien à un État fort, en particulier dans ses tâches régaliennes. Il s’agit d’un élément primordial pour garantir la stabilité et la prospérité de notre société tout comme la démocratie au sens plus large.

Il est primordial d'adopter ces transformations et garantir qu’elles restent au service de nos valeurs.

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